Tarifs et prestations

Les tarifs sont tous frais compris, en franchise de TVA selon l'article 293B du code général des impôts. 

Facilités de paiements en plusieurs fois ou mensualisées selon vos préférences , 

30% à la signature du contrat après acceptation du devis détaillé gratuit et sans engagement.

Recherches généalogiques en France


 Chronique familiale : l'histoire de votre famille sur plusieurs générations

Généalogie ascendante complète par branche/quartier avec rédaction livre  et un exemplaire du livre tout en couleur (max 800 pages)

Dans les livres, les frères, sœurs et collatéraux de vos ancêtres apparaissent et surtout de nombreux documents annexes à l'état civil (incluant actes, photos, cartes, fiches matricules, recensements de population, arbres et graphiques, etc.) tarifs à partir de

4 générations             soit 16 ancêtres théoriques                900 euros Jusqu'aux arrières grands-parents

5 générations             soit 31 ancêtres théoriques                1350 euros Jusqu'aux parents  de vos arrière grands-parents

6 générations             soit 64 ancêtres théoriques                1800 euros Jusqu'aux grands-parents  de vos grands-parents

7 générations             soit 128 ancêtres théoriques                2400 euros

8 générations               soit 254 ancêtres théoriques                 2900 euros

Complète jusqu’au bout de branches                                         3500 euros

 Il est possible de commander ensuite des exemplaires supplémentaires à offrir par exemple

Généalogie ascendante complète présentation en tableau ou arbre  avec dates et lieux (actes dans un dossier joint), 

Seuls les couples d'ancêtres apparaissent sur les arbres - tarifs à partir de

4 générations             soit 16 ancêtres théoriques                300 euros

5 générations             soit 31 ancêtres théoriques                600 euros

6 générations             soit 64 ancêtres théoriques                800 euros

7 générations             soit 128 ancêtres théoriques                 1300 euros

8 générations             soit 256 ancêtres théoriques                 2000 euros

Présentation possible en arbre, fiche individuelles, fiches familiales etc

Mais aussi généalogie agnatique : de père et fils 

ou cognatique  : de mère en fille 

Sur le nombre de génération de votre choix à partir de 120 euros pour 3 générations.

 Généalogie  Mixte : ascendante et descendante à partir d'un ancêtre ou d'un couple d'ancêtres 

Présentation sous forme d'un arbre mixte 6 générations à partir d'un couple jusqu'à ses grands-parents et ses petits enfants. : à partir de 350 euros.


Idéal pour offrir à ses proches!


 Généalogie descendante à partir d'un ancêtre ou d'un couple d'ancêtres 

4 générations à partir d'un couple de vos arrières grands-parents                       600 euros

5 générations  à partir d'un couple de vos arrières arrières grands-parents               850 euros

Vous découvrirez ainsi des grands-oncles et tantes par exemple ou des cousins

Recherches généalogiques à l'étranger

Une majoration de 30% du tarif ci-dessus pour les recherches à l’étranger pour traduction des actes en anglais, espagnol et italien, frais de ports etc.

Tourisme généalogique

Organisation de journée ou weekend généalogique en Pays de Loire et Centre Val de Loire sur les traces de vos ancêtres  : découverte de vos ancêtres et de leurs lieux de vie.

Sur devis.

Pour les autres régions me consulter

Organisation de cousinade suite aux recherches descendantes ou non 

Devis selon les besoins et circonstances géographiques : Invitations, présentation de l'arbre, hébergement etc.

Cartes cadeaux

Carte à offrir seul ou à plusieurs valable 12 mois soit comme acompte pour des recherches soit du montant de votre choix, soit pour une prestation précise...

Pour Noel, la fête des pères, la fête des mères ou des grands-mères, un anniversaire de mariage, un anniversaire, une nouvelle naissance dans la famille etc.


Ateliers et animations en résidences seniors et écoles, centres de loisirs

- initiation à l’utilisation des services d’archives en ligne sur toute la France, base de données et sites dédiés

 

- animation d’ateliers réguliers afin de guider  adultes et enfants dans leurs recherches

 

- présentation des méthodes et logiciels afin de débuter sa propre généalogie,

 

- aide aux résidents, ayant débuté eux même leurs recherches familiales, à débloquer une branche ou  poursuivre leurs recherches,

 

- saisie  informatique de leurs recherches peut-être manuscrites, aide à la publication de leurs recherches sur des sites dédiés afin de rencontrer des cousins généalogiques (geneanet, filae etc).

 

- accompagnement des résidents aux archives départementales ou autres archives sur le Maine et     Loire,

        

- service de biographie. Après plusieurs rencontres et entretiens et recherches complémentaires, rédaction d’un livre biographique. etc


 Tarifs sur  devis, me contacter.


Recherches généalogiques ponctuelles

Recherches ponctuelles en ligne au réel à partir du taux horaire...

Pour les recherches ponctuelles d'actes non en ligne et/ou hors département, un forfait à la demi-journée ou à la journée est proposé.

Ø  Tarif à l’heure  40 euros.

Numérisation de documents et de photographies

Saisie de vos recherches papiers


Sur devis selon quantité, saisie dans un logiciel de généalogie au format GED

Traductions d'actes généalogiques en espagnol, italien et en anglais.

Vous avez retrouvé des actes ou des documents en espagnol, anglais voire en italien contactez-moi pour une traduction intégrale ou l'extraction des données généalogiques vous permettant de poursuivre vos recherches.

Tarif sur devis

 Obligations du généalogiste professionnel et conditions générales de vente :

Il est malheureusement impossible de donner un délai pour la réalisation de votre généalogie. 

Cela dépend de différents critères :

Un dossier peut donc prendre de plusieurs semaines à plus d'un an pour  la rédaction d'une généalogie complète (livre).

Le généalogiste est tenu au secret professionnel. Il s'engage en particulier à respecter les textes de loi protégeant la vie privée des individus. Il s'engage à ne pas communiquer d'information à caractère confidentiel sur un tiers et à agir de bon droit en toute occasion. Disposant d'une autorisation SIAF, il ne peut transmettre les informations d'état civil de moins de 75 ans qu'aux ascendants ou descendants de la personne concernée ou des extraits d'acte non filiatifs.(Conformément aux dispositions des articles 9 et suivants du Code Civil et 226-1 du Code Pénal concernant le respect de la vie privée, et les dispositions de la loi n°78-17 du 6/1/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Le généalogiste est tenu à une obligation de moyens et non de résultats, en conséquence, il s'engage à réaliser une recherche la plus complète possible, en fonction des documents d'archives disponibles, et dans le respect des textes de loi. Il mettra tout en œuvre pour obtenir les résultats escomptés et devra le justifier. Les honoraires seront entièrement dus en cas succès comme en cas d'échec et pourront être revus à la baisse uniquement en cas d'absence totale d'archives.

Les recherches débuteront à partir des éléments fournis par le client, après présentation, acceptation et signature du devis et versement de 30 % d'acompte. Ce contrat entre le client et Céline LORENZATI BROCHARD/CBL Généalogie est régi par le Code Civil et le Code de la Consommation (articles L121-16 à L121-20-16). Je m'engage à rechercher tout document d'archives attestant de la filiation de l'individu, en priorité les actes paroissiaux et d'état civil de chaque ancêtre de ladite généalogie. En sus, des frais de déplacement et/ou hébergement peuvent être demandé pour des recherches hors département demandant plusieurs journées de travail.

Ces recherches feront l'objet d'un livre, d'un rapport détaillé, d'un arbre, d'un tableau récapitulatif selon le choix du client de CBL généalogie, incluant la reproduction des documents retrouvés sauf mention contraire du client (actes d'état civil, recensement, dossier de naturalisation, faire-part, photo etc), et faisant état, également, des documents consultés et des documents lacunaires éventuels. 

Le résultat des recherches sera transmis au client par CBL Généalogie à la réception du solde du devis. Pour les devis inférieur à 150 euros, l'intégralité du devis est du à la signature. le résultat des recherches sera alors envoyé directement au client.

Le contrat signé entre CBL Généalogie et son client peut être modifié à tout moment, sur demande de l'une des parties, avec un préavis de trente jours. En cas d'accord, la modification deviendra effective dès la signature par les deux parties d'un avenant au contrat initial. 

'Résiliation électronique du contrat : l'article 15 de la loi du 16 août 2022 précise que, désormais, les contrats peuvent être résiliés en ligne qu'ils aient été ou non conclus en ligne.https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000046186755

L'acompte et le solde seront versés par chèque ou virement bancaire au nom de CBL généalogie selon les termes accordés avec le client. Tout retard de paiement fait courir, de plein droit, des intérêts à taux égal à une fois et demie le taux d'intérêt légal (loi n°92-1442 du 31-12-1992). 

En cas de retard de paiement,15 jours après la fin de la prestation, une pénalité  forfaitaire de 20 euros par jour de retard sera appliquée.

L’article L221-18 du Code de la consommation permet aux consommateurs de disposer d’un délai de rétractation de 14 jours pour changer d’avis en cas d’achat par internet ou par téléphone. Ce délai de 14 jours court à compter du jour de la conclusion du contrat pour les contrats de prestation des services. 

Chacune des Parties sera exonérée de toute responsabilité en cas de manquement total ou partiel même temporaire à l’une ou l’autre de ses obligations découlant de la présente Convention, qui serait causé par un cas de Force majeure. Pour les besoins de la Convention, la Force majeure est définie comme un événement à caractère insurmontable et irrésistible, résultant d’un fait extérieur à la maîtrise des parties, lequel consiste en un événement ou une série d’événements de nature climatique, pandémique, bactériologique, militaire, politique ou diplomatique. 

En cas de litige non résolu à l’amiable et ayant fait l’objet d’une réclamation écrite adressée par le client par courrier recommandée à l’entreprise, vous pouvez soumettre le différend au médiateur de la consommation auprès de l’Union des Généalogistes de France : M. Gérard GAUCHER 51 Chemin des grands moulins – 69400 GLEIZE contact@mediateurconso-genealogistesfrance.fr.  Règlement en ligne des litiges - Achats nationaux ou dans l'UE (Démarche en ligne) | entreprendre.service-public.fr 

La démarche en ligne – Accéder à la démarche en ligne sur le site de Entreprendre.Service-Public.fr

En cas de litige transfontalier, le consommateur peut s’adresser à la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation (CECM) et être accompagné, dans ses démarches, par un Centre Européen des Consommateurs (ECC-Net).

Le généalogiste jouit d'une propriété morale perpétuelle inaliénable et imprescriptible sur le dossier/livre/arbre fournit au client mais pas sur les documents d'archives eux même. Le client s'engage à ne pas  diffuser le résultat des recherches sans mentionner Céline LORENZATI BROCHARD/CBL Généalogie comme auteur des recherches. Le client s'engage à ne pas utiliser les résultats in-extenso de ces recherches à des fins frauduleuses ou nuisibles. Il prendra conseil auprès de la généalogiste avant tout autre usage que l'usage privé. 

Le client s’engage à communiquer au généalogiste un élément de départ fiable lui permettant de débuter ses recherches, à accuser réception de la prestation et à en régler l’intégralité du montant fixé au contrat, dès réception de la facture. 

Ce site internet, textes et images par Céline LORENZATI BROCHARD - 2021